1. Introduction

Ces Termes et Conditions régissent l'utilisation des services fournis par Elegia Studio, qui incluent :

• Licence d'art numérique;
• Création et gestion de boutiques en ligne personnalisées;
• Accès à des catalogues pour la revente.

En utilisant nos services, l'Utilisateur accepte expressément ces termes. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez vous abstenir de les utiliser.

2. Définitions

Pour plus de clarté, les termes suivants sont définis :

• Plateforme : Système numérique permettant de créer des boutiques en ligne et d'accéder à des licences d'art.
• Utilisateur : Toute personne accédant au site Web (visiteur, client ou détaillant).
• Détaillant : Personne ou entité qui achète une boutique en ligne pour revendre des produits.
• Licence : Autorisation d'utiliser l'art numérique, selon les conditions définies.
• Licence Unique : Licence d'utilisation unique, sans droit de revente ni de réutilisation.
• Abonnement Annuel : Paiement récurrent pour maintenir la boutique en ligne et accéder au catalogue.

3. Services Offerts

3.1 Boutiques en Ligne Personnalisées

• Création sur demande, après paiement de l'abonnement annuel.
• Autonomie totale dans la gestion des prix et des produits.
• Aucune commission sur les ventes (sauf pour les frais de traitement des paiements).

3.2 Licence d'Art Numérique

Licence Intégrée avec la Boutique en Ligne

• Accès à l'intégralité du catalogue pour la revente.
• Licences illimitées tant que l'abonnement est actif.

Licence Unique (Utilisation Unique)

• Permet une seule impression pour la commercialisation (par exemple, toile, cadre).

Interdiction :

• Utilisation numérique (le fichier n'est pas transférable).
• Revente ou redistribution de la licence.
• Modification de l'œuvre sans autorisation.

3.3 Accès au Catalogue de Revente

• Disponible uniquement pour les détaillants avec un abonnement actif.
• Mises à jour automatiques, sans intervention du détaillant.

4. Obligations de l'Utilisateur

• Respecter les lois en vigueur (droit d'auteur, protection des données, etc.).
• Fournir des informations véridiques et à jour.
• Respecter les politiques des fournisseurs d'impression et d'encadrement.
• Licence Unique : S'assurer de son utilisation unique, comme spécifié.

5. Paiements et Renouvellements

• Paiement anticipé, sans remboursement après activation.
• Licence Unique : Expire après utilisation.
• Abonnement annuel : Renouvellement automatique, sauf annulation.
• Suspension : En cas de retard de paiement.

6. Propriété Intellectuelle

• Toutes les œuvres d'art sont la propriété de l'artiste/Elegia Studio.
• L'utilisateur acquiert uniquement le droit d'utilisation, pas les droits d'auteur.

7. Configuration et Personnalisation

7.1 Domaine

• Sous-domaine gratuit (par exemple, détaillant.elegia.studio).
• Domaine personnalisé : Frais de configuration à la charge du détaillant.

7.2 Méthodes de Paiement

• PayPal (inclus par défaut).
• Autres méthodes (MB Way, Stripe, etc.) configurables sur demande.

7.3 Logistique et Commandes

• Toile/Cadres : Commandes directement aux fournisseurs indiqués.
• Frais de configuration : 4€ par article (applicable aux cadres personnalisés).

8. Annulation et Résiliation

• Détaillant : Peut annuler l'abonnement à tout moment, sans remboursement.
• Elegia Studio : Se réserve le droit de suspendre les services en cas de violation de ces termes.

9. Dispositions Finales

• Elegia Studio se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment.
• Si une disposition de ces termes est invalide, les autres continueront d'être pleinement applicables.

Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter via les canaux disponibles sur notre site Web.